Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORLOGERIE ANCIENNE
ASSOCIATION FRANCAISE DES AMATEURS D'HORLOGERIE ANCIENNE, Palais Granvelle, 96, Grande Rue, 25000 BESANÇON.

Numéro de dépôt :
1210139
Date de dépôt :
09/05/1980
Lieu de dépôt :
BESANCON
HORLOGERIE ANCIENNE de FRANCAISE DES AMATEURS D\'HORLOGERIE ANCIENNE

Présentation de la marque HORLOGERIE ANCIENNE

Déposée le 9 mai 1980 par l'association loi 1901 FRANCAISE DES AMATEURS D'HORLOGERIE ANCIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « HORLOGERIE ANCIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE DES AMATEURS D'HORLOGERIE ANCIENNE - France.

La marque HORLOGERIE ANCIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210139.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque HORLOGERIE ANCIENNE est expirée depuis le 9 mai 1990.

FRANCAISE DES AMATEURS D'HORLOGERIE ANCIENNE a également déposé les autres marques suivantes : HORLOGERIE ANCIENNE


ASSOCIATION FRANCAISE DES AMATEURS D'HORLOGERIE ANCIENNE, Palais Granvelle, 96, Grande Rue, 25000 BESANÇON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Papier en-tête/